Délibération n° 2018-52 du 18 octobre 2018 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en juillet et en août 2018
Délibération n° 2018-51 en date du 18 octobre 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des renouvellements d’inscriptions et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2018-49 en date du 27 septembre 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage habilitant la Présidente à transmettre aux autorités compétentes, un avant-projet d’ordonnance relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour parfaire la transposition en droit interne des principes du Code mondial antidopage
Délibération n° 2018-50 du 6 septembre 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage prise en application de l’article R. 232-11 du code du sport, portant désignation d’agents de l’Agence pour représenter le Collège devant la Commission des sanctions
Délibération n° 2018-01 du 17 septembre 2018 portant règlement intérieur de la commission des sanctions de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2018-48 du 6 septembre 2018 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés d’avril à juin 2018
Délibération n° 2018-47 en date du 6 septembre 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant approbation d’un projet de recherche ayant reçu un avis favorable du Comité d’orientation scientifique
Délibération n° 2018-46 en date du 6 septembre 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions et à des renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2018-43 du 5 juillet 2018 portant renouvellement de M. Damien RESSIOT dans ses fonctions de Directeur du département des contrôles
Délibération n° 2018-42 du 5 juillet 2018 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés du 1er février au 31 mars 2018
