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Documentation
Décision n° 2026-17 du 3 juin 2026 relative à l’indemnité complémentaire de frais de mission au titre du mois de mai 2026
Décision n° 2026-16 du 3 juin 2026 relative à la mise en place d’une indemnité complémentaire de frais de missions
Délibération n° 2026-15 du 27 mai 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-14 du 27 mai 2026 portant ajustement des modalités de prise en charge des frais de déplacement des préleveurs auxquels l’Agence fait appel pour la réalisation de contrôles sur les sportifs
Délibération n° 2026-13 du 16 avril 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-11 du 26 mars 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-10 du 26 mars 2026 relative à la prévention et à la lutte contre le dopage en Nouvelle-Calédonie
Délibération n° 2026-09 du 26 mars 2026 arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2025
Décision n° 2026-02 du 12 mars 2026 Du directeur du département des contrôles portant délégation de compétence du directeur du département des contrôles à un agent placé sous son autorité hiérarchique
Décision n° 2026-6 du 12 mars 2026 relative à la mise en œuvre des obligations déontologiques