×
Documentation
Délibération n° 2026-13 du 16 avril 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-11 du 26 mars 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-10 du 26 mars 2026 relative à la prévention et à la lutte contre le dopage en Nouvelle-Calédonie
Délibération n° 2026-09 du 26 mars 2026 arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2025
Décision n° 2026-02 du 12 mars 2026 Du directeur du département des contrôles portant délégation de compétence du directeur du département des contrôles à un agent placé sous son autorité hiérarchique
Décision n° 2026-6 du 12 mars 2026 relative à la mise en œuvre des obligations déontologiques
Décision n° 2026-5 du 12 mars 2026 relative au temps de travail
Décision n° 2026-4 du 12 mars 2026 relative aux conditions de travail, d’hygiène et de sécurité
Délibération n° 2026-08 du 19 février 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-06 du 19 février 2026 relative au comité des sportifs