Délibération n° 2016-44 ORG en date du 26 mai 2016 du Collège relative à l’organisation du temps de travail prévue au département des analyses à l’occasion du championnat d’Europe de football
Délibération n° 2016-43 JUR en date du 26 mai 2016 du Collège émettant un avis sur une proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes et sur une proposition de loi portant statut général des autorités publiques indépendantes, dans leur rédaction adoptée par l’Assemblée Nationale le 28 avril 2016.
Délibération n° 2016-42 CTRL en date du 26 mai 2016 du Collège procédant à une inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-37 CTRL en date du 12 mai 2016 du Collège procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-36 ORG en date du 7 avril 2016 du Collège portant nomination du secrétaire général de l’Agence
Délibération n° 2016-34 CTRL en date du 7 avril 2016 du Collège procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et une radiation au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-29 MED en date du 24 mars 2016 du Collège portant approbation du formulaire de demande d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)
Délibération n° 2016-30 CTRL en date du 24 mars 2016 du Collège procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et une radiation au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-20 FIN en date du 17 février 2016 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2015
Délibération n° 2016-27 ORG en date du 2 mars 2016 portant organisation de l’intérim dans les fonctions de secrétaire général
