Délibération n° 2022-25 du 23 juin 2022 relative aux obligations de localisation des sportifs ne constituant pas le groupe cible
Délibération n° 2022-20 du 11 mai 2022 procédant à un renouvellement d’inclusion et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2022-19 du 11 mai 2022 portant modification du règlement disciplinaire de l’Agence française de lutte contre le dopage applicable aux violations commises par des sportifs de niveau international ou à l’occasion de manifestations sportives internationales
Délibération n° 2022-18 du 11 mai 2022 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2022-07 du 31 mars 2022 arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2021
Délibération n° 2022-17 du 21 avril 2022 procédant à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2022-16 du 21 avril 2022 fixant le plafond du nombre de vacations annuelles des membres du collège et de la commission des sanctions
Délibération n° 2022-14 du 31 mars 2022 relative à la durée de conservation des échantillons prélevés au mois de novembre 2021
Délibération n° 2022-13 du 31 mars 2022 relative aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)
Délibération n° 2022-12 du 31 mars 2022 procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
