Délibération n° 296 consolidée du 12 septembre 2013 prise pour application des dispositions de l’article D. 232-47 du code du sport relatives aux modalités particulières de notification d’un contrôle antidopage
Délibération n° 298 du 12 septembre 2013 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés lors du deuxième trimestre de l’année 2013
Délibération n° 297 du 12 septembre 2013 portant inscriptions, renouvellements d’inscription et procédant à des radiations, au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 295 du 12 septembre 2013 portant renouvellement du Directeur du Département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 277 portant inscription et procédant à des radiations, au sein du groupe cible de l’AFLD
Délibération n° 278 portant renouvellement de l’inscription d’une sportive de haut niveau dans le groupe cible de l’AFLD
Délibération n° 269 portant inscription et procédant à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 264 procédant à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 263 portant approbation du formulaire de demande d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques
