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Documentation
Décision du Directeur du département des analyses du 1er novembre 2007 portant délégation de signature au sein de l’Agence française de lutte contre le dopage
Décision du Directeur du département des contrôles du 19 septembre 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs PACA
Décision du Directeur du département des contrôles du 19 septembre 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Franche-Comté
Délibération n°65 du 6 septembre 2007 modifiant la délibération n°44 du 5 avril 2007 portant délégations de compétences du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 64 du 6 septembre 2007 relative à l’agrément et à la formation initiale et continue des vétérinaires préleveurs
Délibération n° 63 du 6 septembre 2007 prévoyant une mesure transitoire pour l’application de la délibération n°59 du 12 juillet 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Annexe 2 de la délibération n° 62 du 6 septembre 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal (annexe 2 : Rapport complémentaire)
Annexe 1 de la délibération n° 62 du 6 septembre 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal (annexe 1 : PV)
Délibération n° 62 du 6 septembre 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal
Délibération n° 60 du 6 septembre 2007 portant prorogation de la délibération n°4 du 5 octobre 2006 nommant le Directeur du département des analyses de l’Agence