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Documentation
Délibération n° 2021-39 du 8 juillet 2021 relative à l’agrément, à l’évaluation et aux obligations des personnes chargées de mener des actions d’éducation
Délibération n° 2021-38 du 8 juillet 2021 relative au contrôle du respect par les fédérations de leurs obligations en matière de lutte contre le dopage
Délibération n° 2021-37 du 8 juillet 2021 relative à l’agrément des organismes chargés des contrôles du dopage
Délibération n° 2021-36 du 8 juillet 2021 relative à l’habilitation des enquêteurs de l’Agence française de lutte contre le dopage
Décision n° 2021-12 du 30 juillet 2021 du Secrétaire général portant délégation de signature au Directeur du Département des affaires juridiques et institutionnelles
Délibération n° 2021-45 du 8 juillet 2021 autorisant la sortie d’inventaire et la vente de différents matériels immobilisés devenus obsolètes
Délibération n° 2021-44 du 8 juillet 2021 portant délégation de compétences du collège au Président de l’Agence ainsi qu’au Directeur du département des contrôles
Délibération n° 2021-43 du 8 juillet 2021 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en février 2021
Délibération n° 2021-40 du 8 juillet 2021 portant adoption du programme annuel d’éducation de l’Agence française de lutte contre le dopage pour l’année 2021
Délibération n° 2021-41 du 8 juillet 2021 procédant à des inclusions et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence