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Documentation
Délibération n° 2020-45 du 26 novembre 2020 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en juillet 2020
Délibération n° 2020-44 en date du 26 novembre 2020 procédant à des inscriptions et à des renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-43 en date du 5 novembre 2020 relative aux modalités de rémunération des membres du collège et de la commission des sanctions de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2020-42 en date du 5 novembre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage modifiant la liste des experts susceptibles de participer aux travaux du comité mentionné à l’article L. 232-22-1 du code du sport compétent pour le profil biologique
Délibération n° 2020-41 en date du 5 novembre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant suspension de l’application de certaines dispositions de la délibération n° 2019-29 en date du 28 mars 2019
Délibération n° 2020-40 en date du 5 novembre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à une inscription, à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-38 en date du 15 octobre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant application, pour l’Agence française de lutte contre le dopage, de l’article 5 du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise en place et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et soldes des agents civils de l’Etat, des magistrats et des militaires
Délibération n° 2020-37 en date du 15 octobre 2020 portant modification du programme annuel de contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage pour l’année 2020
Délibération n° 2020-36 en date du 15 octobre 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions, à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2020-01 du 30 septembre 2020 du président de la commission des sanctions de l’Agence française de lutte contre le dopage portant désignation des agents de l’agence chargés des fonctions de secrétaire de la commission des sanctions