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Documentation
Délibération n° 2020-01 du 8 avril 2020 modifiant le règlement intérieur de la commission des sanctions de l’Agence française de lutte contre le dopage
Décision n° DC-2020-01 en date du 7 avril 2020 de la directrice du département des contrôles procédant à des inscriptions, à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n°2020-23 en date du 19 mars 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant diverses mesures destinées à assurer la continuité de l’activité de l’Agence
Délibération n°2020-20 en date du 19 mars 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions, à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-12 du 6 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage modifiant la délibération n° 2018-53 relative à la rémunération et aux frais de déplacement des préleveurs auxquels l’Agence fait appel pour la réalisation de contrôles sur les sportifs
Délibération n° 2020-18 du 27 février 2020 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en novembre 2019
Délibération n° 2020-17 du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage prise pour l’application des articles L. 112-15 et R. 112-18 du code des relations entre le public et l’administration (rectificatif)
Délibération n° 2020-16 en date du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage relative au comité consultatif paritaire
Délibération n° 2020-15 en date du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant détermination de la politique des voyages et des conditions et modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des membres, personnels et collaborateurs occasionnels de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2020-13 en date du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions, à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence