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Documentation
Décision n° 2017-02 ORG en date du 20 février 2017 du secrétaire général, portant délégation de signature au sein du département des analyses
Décision n° 2017-2 ORG en date du 20 février 2017 du Secrétaire général, portant délégation de signature au sein du département des analyses
Délibération n° 2017-10 CTRL en date du 19 janvier 2017 procédant à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2017-24 JUR en date du 9 février 2017 portant modification de la fiche de renseignements à compléter par les personnes souhaitant devenir membres des organes disciplinaires fédéraux compétents en matière de dopage des animaux
Délibération n° 2017-23 JUR en date du 9 février 2017 portant modification de la fiche de renseignements à compléter par les personnes souhaitant devenir membres des organes disciplinaires fédéraux compétents en matière de dopage humain
Délibération n° 2017-15 CTRL en date du 9 février 2017 procédant à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016–94 FIN portant adoption du budget primitif de l’Agence pour l’année 2017
Délibération n° 2017-9 ORG en date du 5 janvier 2017 modifiant la liste des experts susceptibles de participer au Comité prévu à l’article L. 232-22-1 du code du sport compétent pour le profil biologique
Délibération n° 2017-1 CTRL en date du 5 janvier 2017 procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2017-1 ORG du directeur du département des analyses accordant délégation de signature
Le directeur du département des analyses, Vu le code du…