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Documentation
Délibération n° 2016-77 ORG en date du 15 septembre 2016 du Collège portant avis sur le projet de décision modifiant la décision n° 2015-07 ORG du 24 septembre 2015 portant organisation des services de l’Agence
Délibération n° 2016-65 CTRL en date du 15 septembre 2016 du Collège procédant à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-64 FIN du 1er septembre 2016 du Collège portant attribution d’une indemnité exceptionnelle pour travaux supplémentaires à certains personnels du département des analyses
Délibération n° 2016-63 JUR du 1er septembre 2016 du Collège portant avis sur un projet de décret relatif aux conditions d’agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
Délibération n° 2016-62 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Valentine PIKUL demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016-61 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Laura KAMDOP demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016-60 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Youna DUFOURNET demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016-59 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège procédant à des inscriptions et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2016-30 ORG du 27 juillet 2016 du directeur du département des analyses portant délégation de signature au sein du département des analyses
Délibération n° 2016-55 CTRL en date du 7 juillet 2016 du Collège procédant à une inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage