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Documentation
Délibération n° 2016-62 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Valentine PIKUL demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016-61 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Laura KAMDOP demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016-60 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel Mme Youna DUFOURNET demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2016-59 CTRL du 1er septembre 2016 du Collège procédant à des inscriptions et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2016-30 ORG du 27 juillet 2016 du directeur du département des analyses portant délégation de signature au sein du département des analyses
Délibération n° 2016-55 CTRL en date du 7 juillet 2016 du Collège procédant à une inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-58 ORG du 7 juillet 2016 du Collège habilitant le Président à prendre des engagements en soutien de la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux olympiques de 2024
Délibération n° 2016-57 CTRL du 7 juillet 2016 du Collège prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en janvier, février, mars et avril 2016
Délibération n° 2016-53 FIN en date du 22 juin 2016 du Collège autorisant la sortie d’inventaire et la vente de différents matériels immobilisés devenus obsolètes
Délibération n° 2016-51 CTRL en date du 22 juin 2016 du Collège procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage