Décision n° 2016-17 ORG en date du 22 janvier 2016 du secrétaire général de l’Agence précisant la délégation de signature accordée au secrétaire général adjoint
Le secrétaire général de l’Agence française de lutte contre le…
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Documentation
Décision n° 2016-17 ORG en date du 22 janvier 2016 du secrétaire général de l’Agence précisant la délégation de signature accordée au secrétaire général adjoint
Délibération n° 2016-5 JUR en date du 7 janvier 2016 du Collège confirmant la délibération n° 2015-129 JUR du 2 décembre 2015 portant avis sur un projet de décret relatif aux sanctions disciplinaires en matière de lutte contre le dopage
Délibération n° 2016-4 CTRL en date du 7 janvier 2016 du Collège portant approbation d’une convention prise en application du II de l’article L. 232-5 du code du sport
Délibération n° 2016-2 JUR en date du 7 janvier 2016 du Collège émettant un avis sur une proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes et sur une proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes
Délibération n° 2016-1 JUR en date du 7 janvier 2016 du Collège portant avis sur un projet d’arrêté fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par un sportif est interdite en application de l’article L. 232-26 du code du sport
Décision n° 2016-16 ORG en date du 7 janvier 2016 du directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de M. Philippe BLOQUET
Décision n° 2016-15 ORG en date du 7 janvier 2016 du directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de M. Gildo CARUSO
Décision n° 2016-14 ORG en date du 7 janvier 2016 du directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de M. Jean-Christophe BOULANGER
Décision n° 2016-13 ORG en date du 7 janvier 2016 du directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de M. Fabrice DUBOIS
Décision n° 2016-11 ORG en date du 7 janvier 2016 du directeur du département des contrôles de l’Agence française de lutte contre le dopage portant délégation de signature au profit de M. Jean-Maurice DRADEM