Décision n° 2016-2 ORG en date du 5 janvier 2016 du secrétaire général de l’Agence portant délégation de signature au sein du département des analyses
Le secrétaire général de l’Agence française de lutte contre le…
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Documentation
Décision n° 2016-2 ORG en date du 5 janvier 2016 du secrétaire général de l’Agence portant délégation de signature au sein du département des analyses
Délibération n° 2015-151 ORG en date du 16 décembre 2015 du Collège précisant la délibération n° 2015-108 ORG en date du 22 octobre 2015 portant nomination du directeur du département des analyses
Délibération n° 2015-137 CTRL en date du 16 décembre 2015 du Collège procédant à des inscriptions au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2015-136 JUR en date du 16 décembre 2015 du Collège portant modification des délibérations n° 54 rectifiée et n° 138 aux fins de mise en conformité avec les principes du nouveau code mondial antidopage
Décision n° 2015-11 ORG en date du 21 novembre 2015 du Président arrêtant la date du scrutin pour l’élection des membres représentant les personnels au comité consultatif paritaire de l’Agence
Délibération n° 2015-134 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en Juillet et août 2015
Délibération n° 2015-133 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux de M. James Kibocha THEURI demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-132 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux de M. Mathieu COSSOU demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-131 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux de M. Jean BOUILHOU demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-130 CRTL en date du 2 décembre 2015 du Collège procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence