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Documentation
Délibération n° 2015-107 ORG en date du 22 octobre 2015 du Collège relative au comité consultatif paritaire de l’Agence
Délibération n° 2015-105 CTRL en date du 22 octobre 2015 du Collège procédant à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-103 SCIE en date du 8 octobre 2015 du Collège modifiant la délibération n° 2015-97 SCIE portant approbation des projets de recherche examinés par le Comité d’orientation scientifique
Délibération n° 2015-102 CTRL en date du 8 octobre 2015 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel M. Cyril MIRANDA demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-101 CTRL en date du 8 octobre 2015 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel M. Murat KOZAN demande sa radiation du groupe cible
Délibération n° 2015-100 CTRL en date du 8 octobre 2015 du Collège procédant à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2015-09 du Directeur du Département des contrôles au 01/10/2015 portant délégation de signature au sein du Département des contrôles
Décision n° 2015-08 du Président du 01/10/2015 portant délégation de signature au sein de l’agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2015-97 SCIE en date du 24 septembre 2015 du Collège portant approbation de projets de recherche examinés par le Comité d’orientation scientifique
Délibération n° 2015-95 ORG en date du 24 septembre 2015 du Collège portant avis sur le projet de décision portant organisation des services de l’Agence