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Documentation
Délib.n°2015-9 CTRL en date du 22/01/2015 du Collège de l’AFLD examinant la demande par laquelle Mme Mélanie BONNAMANT sollicite le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’ Agence
Délib.n°2015-8 CTRL du 22/01/2015 du Collège de l’afld procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence.
Délib.n°2015-7 CTRL en date du 08/01/2015 du Collège de l’afld portant approbation du Protocole conclu avec la Fédération française de tennis pour la réalisation de contrôles antidopage
Délibération n°2015-6 CTRL en date du 8/01/2015 du Collège de l’afld statuant sur le recours gracieux par lequel M. Luix ROUSSARIE demande sa radiation du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le doapge
Délib.n°2015-5 CTRL en date du 08/01/2015 du Collège de l’afld examinant la demande par laquelle M. Denis PETRIC sollicite sa non-inscription dans le groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2015-4 CTRL en date du 08/01/2015 du Collège de l’afld statuant sur le recours gracieux par lequel M. Maurin HOLYST demande sa radiation du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2015-3 CTRL du 08/01/2015 du Collège de l’afld statuant sur le recours gracieux par lequel M.Alexandre BOUILLOT demande sa radiation du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2015-2 CTRL du 08 janvier 2015 du Collège de l’afld procédant à des inscriptions et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2014-146 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présidt à trans.aux aut.compétentes un avant-projet de décret portant création d’un trt de données à caractère personnel dénommé “AUT” délivrées aux sp
Délib.n°2014-157 du 03/12/2014 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant adoption du budget primitif de l’afld pour l’année 2015