×
Documentation
Délibération n°2014- 15 en date du 19 février 2014 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’AFLD
Délégation de signature du SG au SG adjoint
Délibération n°2014-8 en date du 23 janvier 2013 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à une inscription, des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’AFLD
Délibération n°2014-7 en date du 23 janvier 2014 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés lors du quatrième trimestre de l’année 2013
Délibération n° 2014-6 en date du 23 janvier 2014 portant modification du règlement intérieur des services et règles de déontologie de l’AFLD relative à la mise en place d’un CHSCT et des conditions de travail et au règlement intérieur de ce comité
Délibération n°2014-5 en date du 9 janvier 2014 procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n°2014-3 en date du 9 janvier 2014 portant création d’une unité de gestion du profil biologique des sportifs au sein de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2014-2 en date du 9 janvier 2014 portant adjonction au procès-verbal de contrôle d’un feuillet spécifique au profil biologique (module hématologique)
Délibération n°2014-1 en date du 9 janvier 2014 dressant la liste des experts susceptibles de participer au comité placé auprès de l’AFLD, prévu à l’article L. 232-22-1 du code du sport, compétent pour le profil biologique
Décision du Président de l’Agence française de lutte contre le dopage relative à l’intérim des fonctions du Chef du service médical