×
Documentation
Décision du Président en date du 30 octobre 2013 portant délégation de signature au sein de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 314 en date du 7 novembre 2013 portant détermination des conditions dérogatoires de prise en charge par l’Agence de certains frais de déplacement
Délibération n° 310 en date du 7 novembre 2013 portant inscriptions, renouvellement d’inscription et procédant à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n°309 en date du 7 novembre 2013 fixant le seuil à partir duquel une transaction requiert l’approbation du Collège de l’Agence
Délibération n°299 en date du 25 septembre 2013 fixant le tarif des analyses des prélèvements sanguins à des fins de profilage
Délibération n°299 en date du 25 septembre 2013 fixant le tarif des analyses des prélèvements sanguins à des fins de profilage
Délibération n°302 en date du 10 octobre 2013 portant renouvellement de la directrice du département des analyses de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n°299 en date du 25 septembre 2013 fixant le tarif des analyses des prélèvements sanguins à des fins de profilage
Délibération n° 300 du 25 septembre 2013 portant inscriptions et renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 296 consolidée du 12 septembre 2013 prise pour application des dispositions de l’article D. 232-47 du code du sport relatives aux modalités particulières de notification d’un contrôle antidopage