Délibération n° 2016-1 JUR en date du 7 janvier 2016 du Collège portant avis sur un projet d’arrêté fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par un sportif est interdite en application de l’article L. 232-26 du code du sport
Délibération n° 2016-3 CTRL en date du 7 janvier 2016 du Collège procédant à des inscriptions au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2015-151 ORG en date du 16 décembre 2015 du Collège précisant la délibération n° 2015-108 ORG en date du 22 octobre 2015 portant nomination du directeur du département des analyses
Délibération n° 2015-137 CTRL en date du 16 décembre 2015 du Collège procédant à des inscriptions au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2015-136 JUR en date du 16 décembre 2015 du Collège portant modification des délibérations n° 54 rectifiée et n° 138 aux fins de mise en conformité avec les principes du nouveau code mondial antidopage
Délibération n° 2015-134 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en Juillet et août 2015
Délibération n° 2015-133 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux de M. James Kibocha THEURI demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-132 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux de M. Mathieu COSSOU demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-131 CTRL en date du 2 décembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux de M. Jean BOUILHOU demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-130 CRTL en date du 2 décembre 2015 du Collège procédant à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
