Délibération n° 2015-120 ORG du 5 novembre 2015 du Collège portant modification des conditions générales d’emploi et de recrutement des agents de l’Agence
Délibération n° 2015-119 ORG en date du 5 novembre 2015 du Collège relative aux missions et à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Délibération n° 2015-118 ORG en date du 5 novembre 2015 du Collège portant règlement intérieur de l’Agence
Délibération n° 2015-117 en date du 5 novembre 2015 du Collège relative à la passation des conventions au nom de l’Agence
Délibération n° 2015-116 ORG en date du 5 novembre 2015 du Collège relative aux procédures de marché public
Délibération n° 2015-114 en date du 5 novembre 2015 du Collège portant décision modificative n°2 du budget de l’Agence française de lutte contre le dopage pour l’année 2015
Délibération n° 2015-113 CTRL en date du 5 novembre 2015 du Collège examinant la demande de M. Ulysse ADJAGBA pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-112 en date du 5 novembre 2015 du Collège examinant la demande de M. Antoine ADELISSE pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible
Délibération n° 2015-111 CTRL en date du 5 novembre 2015 du Collège examinant la demande de M. Lens ABOUDOU pour le non renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’agence
Délibération n° 2015-108 ORG en date du 22 octobre 2015 du Collège portant nomination du directeur du département des analyses
