Modification du règlement intérieur des services et des règles de déontologie, version consolidée du 11 mars 2010, après la délibération n° 148 du collège de l’AFLD
Délibération n° 142 du 7 janvier 2010 désignant le Directeur par intérim du département des Analyses de l’AFLD
s obligatDélibération n° 140 du 26 novembre 2009 relative au contrôle du respect deions des préleveurs agrées et au retrait de leur agrément
Délibération n° 138 du 5 novembre 2009 portant modalités de gestion des manquements présumés aux obligations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés
Délibération n° 137 du 15 octobre 2009 fixant les modalités d’application du droit individuel à formation aux personnels de l’Agence
Délibération n° 133 du 18 juin 2009 portant nouvelle prorogation de la délibération n° 4 du 5 octobre 2006 portant nomination du directeur des analyses de l’AFLD
Délibération n° 134 du 18 juin 2009 fixant les modalités d’attribution d’un congé de formation pour les personnels de l’Agence
Délibération n° 132 du 4 juin 2009 portant prorogation de la délibération n° 3 du 5 octobre 2006 portant nomination du directeur des contrôles, modifiée
Délibération n° 128 du 19 mars 2009 modifiant les tarifs des analyses et fixant le coût de la production du dossier analytique par le département des analyses lors des analyses de l’échantillon B
