Annexe 2 de la délibération n° 62 du 6 septembre 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal (annexe 2 : Rapport complémentaire)
Annexe 1 de la délibération n° 62 du 6 septembre 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal (annexe 1 : PV)
Délibération n° 62 du 6 septembre 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal
Délibération n° 60 du 6 septembre 2007 portant prorogation de la délibération n°4 du 5 octobre 2006 nommant le Directeur du département des analyses de l’Agence
Annexe 2 de la délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant un modèle de PV pour les contrôles humains (annexe 2 : rapport complémentaire)
Annexe 1 de la délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant un Modèle de PV pour les contrôles humains (annexe 1 : PV)
Délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Délibération n° 57 du 12 juillet 2007 fixant les procédures internes de passation des marchés adaptés par l’Agence
Délibération n° 58 du 12 juillet 2007 fixant les modalités de publication de certaines décisions individuelles prises par les autorités de l’Agence et des appels d’offres en procédure adaptée
Délibération n° 55 du 12 juillet 2007 complétant la liste des pièces et documents médicaux devant être fournis à l’appui de certaines demandes d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques et précisant les conditions de recevabilité des demandes en cas
