Date de publication : 13 mars 2026 Décision n° 2026-02 du 12 mars 2026 Du directeur du département des contrôles portant délégation de compétence du directeur du département des contrôles à un agent placé sous son autorité hiérarchique
Date de publication : 19 février 2026 Délibération n° 2026-08 du 19 février 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Date de publication : 19 février 2026 Délibération n° 2026-06 du 19 février 2026 relative au comité des sportifs
Date de publication : 19 février 2026 Délibération n° 2026-05 du 19 février 2026 modifiant le feuillet spécifique au profil biologique annexé au procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Date de publication : 19 février 2026 Délibération n° 2026-04 du 19 février 2026 modifiant la durée de conservation des échantillons collectés pour le compte de l’Agence
Date de publication : 29 janvier 2026 Décision n° 2026-02 du 29 janvier 2026 portant proclamation des résultats de l’élection des représentants du personnel du 29 janvier 2026
Date de publication : 22 janvier 2026 Délibération n° 2026-02 du 22 janvier 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Date de publication : 22 janvier 2026 Délibération n° 2026-01 du 22 janvier 2026 portant avis sur un projet d’arrêté fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l’article L. 232-26 du code du sport
Date de publication : 18 décembre 2025 Décision n° 2025-33 du 18 décembre 2025 relative à la mise en œuvre des modalités de rémunération des agents