×
Documentation
Décision n° 2026-5 du 12 mars 2026 relative au temps de travail
Décision n° 2026-4 du 12 mars 2026 relative aux conditions de travail, d’hygiène et de sécurité
Délibération n° 2026-08 du 19 février 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-06 du 19 février 2026 relative au comité des sportifs
Délibération n° 2026-05 du 19 février 2026 modifiant le feuillet spécifique au profil biologique annexé au procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Délibération n° 2026-04 du 19 février 2026 modifiant la durée de conservation des échantillons collectés pour le compte de l’Agence
Plan stratégique 2025-2030
Décision n° 2026-02 du 29 janvier 2026 portant proclamation des résultats de l’élection des représentants du personnel du 29 janvier 2026
Délibération n° 2026-02 du 22 janvier 2026 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2026-01 du 22 janvier 2026 portant avis sur un projet d’arrêté fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l’article L. 232-26 du code du sport