×
Documentation
Délibération n° 59 du 12 juillet 2007 arrêtant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Délibération n° 57 du 12 juillet 2007 fixant les procédures internes de passation des marchés adaptés par l’Agence
Délibération n° 58 du 12 juillet 2007 fixant les modalités de publication de certaines décisions individuelles prises par les autorités de l’Agence et des appels d’offres en procédure adaptée
Délibération n° 55 du 12 juillet 2007 complétant la liste des pièces et documents médicaux devant être fournis à l’appui de certaines demandes d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques et précisant les conditions de recevabilité des demandes en cas
Décision du Directeur du département des contrôles du 5 juillet 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs PACA
Décision du Directeur du département des contrôles du 3 juillet 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Lorraine
Décision du Directeur du département des contrôles du 3 juillet 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Guadeloupe
Décision du Directeur du département des contrôles du 28 juin 2007 portant renouvellement d’agrément des préleveurs Haute Normandie
Délibération n° 53 du 7 juin 2007 autorisant le traitement automatisé des données relatives à la localisation des sportifs soumis à des contrôles individualisés
Délibération n° 52 du 7 juin 2007 portant modification du règlement intérieur des services et règles de déontologie de l’Agence française de lutte contre le dopage, relative à la mise en place d’un comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de trav