×
Documentation
Délibération n° 2022-32 du 8 septembre 2022 relative à la durée de conservation des échantillons prélevés au mois de février et mars 2022
Délibération n° 2022-31 du 8 septembre 2022 fixant les règles de conservation des échantillons prélevés par l’Agence ou pour son compte
Délibération n° 2022-30 du 8 septembre 2022 portant modification et ajustement de la tarification des contrôles réalisés pour le compte de tiers
Délibération n° 2022-29 du 8 septembre 2022 revalorisant les montants des indemnités de certaines catégories de collaborateurs occasionnels de l’Agence
Décision n° 2022-8 du 20 juillet 2022 portant désignation du président et des membres du comité d’orientation scientifique
Délibération n° 2022-28 portant fixation des tarifs des profils d’expertise dans le cadre de missions réalisées par l’Agence à titre payant
Délibération n° 2022-27 du 7 juillet 2022 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2022-26 du 23 juin 2022 relative à la liste des médecins experts pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)
Délibération n° 2022-25 du 23 juin 2022 relative aux obligations de localisation des sportifs ne constituant pas le groupe cible
Rapport d’activité 2021