Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-45 du 21 décembre 2023 portant adoption du programme annuel de contrôles pour l’année 2024
Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-44 du 21 décembre 2023 portant adoption du programme annuel d’éducation pour l’année 2024
Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-43 du 21 décembre 2023 supprimant la participation forfaitaire aux frais d’instruction des demandes d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques
Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-42 du 21 décembre 2023 rectifiant le montant d’une subvention d’un projet de recherche
Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-41 du 21 décembre 2023 actualisant la rémunération des membres du collège et de la commission des sanctions
Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-40 du 21 décembre 2023 portant adoption du budget primitif de l’Agence pour l’année 2024
Date de publication : 21 décembre 2023 Délibération n° 2023-39 du 21 décembre 2023 portant décision modificative n° 1 du budget primitif de l’Agence pour l’année 2023
Date de publication : 16 novembre 2023 Délibération n° 2023-37 du 16 novembre 2023 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Date de publication : 16 novembre 2023 Délibération n° 2023-36 du 16 novembre 2023 relative à la révision des conditions d’agrément et des obligations des éducateurs antidopage et au renouvellement d’agrément des éducateurs
Date de publication : 16 novembre 2023 Délibération n° 2023-35 du 16 novembre actualisant le régime des frais de transport et de séjour de l’Agence française de lutte contre le dopage