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Documentation
Délibération n° 2020-17 du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage prise pour l’application des articles L. 112-15 et R. 112-18 du code des relations entre le public et l’administration (rectificatif)
Délibération n° 2020-16 en date du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage relative au comité consultatif paritaire
Délibération n° 2020-15 en date du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant détermination de la politique des voyages et des conditions et modalités de règlement des frais de déplacements temporaires des membres, personnels et collaborateurs occasionnels de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2020-13 en date du 27 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions, à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-11 du 6 février 2020 modifiant le modèle de procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage animal
Délibération n° 2020-10 du 6 février 2020 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en octobre 2019
Délibération n° 2020-7 en date du 6 février 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions et à des renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2020-6 en date du 23 janvier 2020 modifiant le règlement intérieur de l’Agence et fixant les modalités de rémunération des gardes réalisées par les personnels du département des analyses
Délibération n° 2020-5 en date du 23 janvier 2020 portant modification de la définition du sportif de niveau national
Délibération n° 2020-3 en date du 23 janvier 2020 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à une inscription, à des renouvellements d’inscription et à des radiations au sein du groupe cible de l’Agence