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Documentation
Délibération n° 2018-9 en date du 8 février 2018 modifiant le règlement intérieur de l’Agence et fixant les modalités de rémunération des astreintes réalisées par les personnels du département des analyses
Délibération n° 2018-8 en date du 8 février 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage portant modification du tarif des analyses réalisées pour le compte de tiers
Délibération n° 2018-7 du 8 février 2018 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés du 1er octobre au 30 novembre 2017
Délibération n° 2018-5 en date du 8 février 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à un renouvellement d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible
Délibération n° 2018-2 procédant à la réduction de la durée de conservation de certains échantillons prélevés de 2011 à 2015, en application de l’article R. 232-66 du code du sport
Délibération n° 2018-1 en date du 11 janvier 2018 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à une inscription et à des renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2017-79 CTRL en date du 21 décembre 2017 procédant à une inscription, à des renouvellements d’inscription et à une radiation au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2017-74 FIN du 23 novembre 2017 portant décision modificative n°2 du budget de l’Agence française de lutte contre le dopage pour l’année 2017
Décision n° 2017-14 CTRL en date du 6 décembre 2017 du Directeur du Département des contrôles portant délégation de signature au profit de Benjamin BERNARD
Délibération n° 2017-77 CTRL du 7 décembre 2017 prise en application de l’article R. 232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés du 1er avril au 30 septembre 2017