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Documentation
Délibération n° 2017–69 CTRL en date du 19 octobre 2017 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage relative à la rémunération des experts membres du comité prévu à l’article L. 232-22-1 du code du sport
Délibération n° 2017-68 ORG en date du 19 octobre 2017 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage modifiant la liste des experts susceptibles de participer au Comité prévu à l’article L. 232-22-1 du code du sport compétent pour le profil biologique
Délibération n° 2017-65 CTRL en date du 19 octobre 2017 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions et à des radiations au sein du groupe cible
Décision n° 2017-12 ORG en date du 13 octobre 2017 du Secrétaire général portant délégation de signature à l’adjointe du chef du service juridique
Décision n° 2017-12 CTRL de la Présidente du 11 octobre 2017 portant désignation d’un professionnel de santé coordonnateur
Décision n° 2016-24 bis ORG en date du 17 mai 2016 portant délégation de signature au sein de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2017-64 CTRL en date du 20 septembre 2017 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à un renouvellement d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2017-11 ORG en date du 6 septembre 2017 de la Présidente de l’Agence portant désignation du Secrétaire général comme ordonnateur secondaire
Décision n° 2017-10 ORG en date du 6 septembre 2017 de la Présidente de l’Agence portant délégation de signature au secrétaire général
Délibération n° 2017-63 CTRL en date du 6 septembre 2017 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage procédant à des inscriptions et des renouvellements d’inscription au sein du groupe cible de l’Agence