×
Documentation
Délibération n° 2015-126 CTRL en date du 19 novembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux par lequel M. Patrick TAMBWE NGOIE demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-125 CTRL en date du 19 novembre 2015 du Collège portant examen du recours gracieux par lequel M. Maxime CHATAIGNIER demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-124 CTRL en date du 19 novembre 2015 du Collège procédant à des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2015-10 ORG en date du 18 novembre 2015 du Président prononçant l’admission en non-valeur de certaines créances détenues par l’Agence
Délibération n° 2015-120 ORG du 5 novembre 2015 du Collège portant modification des conditions générales d’emploi et de recrutement des agents de l’Agence
Délibération n° 2015-119 ORG en date du 5 novembre 2015 du Collège relative aux missions et à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Délibération n° 2015-118 ORG en date du 5 novembre 2015 du Collège portant règlement intérieur de l’Agence
Délibération n° 2015-117 en date du 5 novembre 2015 du Collège relative à la passation des conventions au nom de l’Agence
Délibération n° 2015-116 ORG en date du 5 novembre 2015 du Collège relative aux procédures de marché public
Délibération n° 2015-114 en date du 5 novembre 2015 du Collège portant décision modificative n°2 du budget de l’Agence française de lutte contre le dopage pour l’année 2015