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Documentation
Délibération n° 2015-38 CTRL en date du 9 avril 2015 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel M. Saïd ITAEV demande sa radiation du groupe cible de l’agence
Délibération n° 2015-37 CTRL en date du 9 avril 2015 du Collège procédant à des inscriptions, des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délib.n° 2015-36 en date du 4/03/2015 du Collège de l’afld arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2014
Délibération n° 2015-35 CTRL en date du 4 mars 2015 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel M. Saïd ITAEV demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délibération n° 2015-34 CTRL en date du 4 mars 2015 du Collège statuant sur le recours gracieux par lequel M.Samuel BOUHOURS demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Décision n° 2015-5 ORG en date du 18 mars 2015 du Secrétaire général de l’Agence modifiant la délégation de signature donnée à la Directrice par intérim du département des analyses
Délibération n° 2015-32 ORG en date du 19 février 2015 du Collège autorisant le Président de l’agence à signer la convention d’occupation domaniale entre celle-ci et le CREPS d’Ile-de-France relative aux locaux du département des analyses
Délibération n° 2015-29 CTRL en date du 19 février 2015 du Collège procédant à des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2015-28 du 04/02/2015 prise en application de l’article R.232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés lors du quatrième trimestre de l’année 2014
Délib.n°2015-27 CTRL en date du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage statuant sur le recours gracieux par lequel M. Stéphane ROBERT demande sa radiation du groupe cible de l’Agence