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Documentation
Délibération n° 2015-32 ORG en date du 19 février 2015 du Collège autorisant le Président de l’agence à signer la convention d’occupation domaniale entre celle-ci et le CREPS d’Ile-de-France relative aux locaux du département des analyses
Délibération n° 2015-29 CTRL en date du 19 février 2015 du Collège procédant à des renouvellements d’inscription et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2015-28 du 04/02/2015 prise en application de l’article R.232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés lors du quatrième trimestre de l’année 2014
Délib.n°2015-27 CTRL en date du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage statuant sur le recours gracieux par lequel M. Stéphane ROBERT demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2015-26 CTRL en date du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage statuant sur le recours gracieux par lequel M. Jonathan MARUANI demande sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2015-25 CTRL en date du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage statuant sur le recours gracieux de M. Loïc LOVAL LANDRE demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2015-24 CTRL en date du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage examinant la demande de M. Aurélien LESCURE sollicitant le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible
Délib.n°2015-23 CTRL en date du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage statuant sur le recours gracieux de M. Jean-Michel LESAGE demandant sa radiation du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2015-22 CTRL du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage examinant la demande de Mme Elodie HEGOBURU sollicitant le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Délib.n°2015-21 du 04/02/2015 du Collège de l’Agence française de lutte contre le dopage statuant sur le recours gracieux de M.Oumarou DIABY sur sa demande de radiation du groupe cible de l’Agence