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Documentation
Délib.n°2014-152 du 03/12/2014 du Collège de l’afld examinant la demande de M.QUINCY JONES Desmond pour sa non-inscription dans le groupe cible de l’agence
Délib.n°2014-151 du 03/12/2014 du Collège de l’afld examinant la demande de M. PELLIN Marc-Antoine sur sa non-inscription au sein du groupe cible de l’Agence
Délib. n°2014-150 du 03/12/2014 du Collège de l’afld statuant sur le recours gracieux de Mme DELIE Marie-Laure pour sa radiation au sein du groupe cible
Délib. n°2014-149 du 03/12/2014 du Collège de l’afld examinant la demande de M. ANIC Igor pour sa non inscription dans le groupe cible de l’agence
Délib.n°2014-145 du 03/12/2014 du Collège de l’afld portant modalités de transmission et de gestion des informations de localisation des sportifs faisant l’objet de contrôles individualisés et de sanctions en cas de manquement
Délib.n°2014-148 du 03/12/2014 du collège de l’afld procédant à des inscriptions, des renouvellements et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-84 en date du 04/09/2014 du Collège de l’AFLD examinant la demande de Mme GAUTHIER-RAT Marion pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-147 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présdt à trans.aux aut.compétentes un avt projet de décret relatif.à l’étab.du module stéroïdien du PBS mentionnés à l’art.L.232-15 du code du sport
Délib.n°2014-146 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présidt à trans.aux aut.compétentes un avant-projet de décret portant création d’un trt de données à caractère personnel dénommé “AUT” délivrées aux sp
Délib.n°2014-140 du 6/11/2014 portant règlement comptable et financier de l’Agence française de lutte contre le dopage