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Documentation
Délib.n°2014-84 en date du 04/09/2014 du Collège de l’AFLD examinant la demande de Mme GAUTHIER-RAT Marion pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-147 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présdt à trans.aux aut.compétentes un avt projet de décret relatif.à l’étab.du module stéroïdien du PBS mentionnés à l’art.L.232-15 du code du sport
Délib.n°2014-146 du 3/12/2014 du Collège de l’afld habilitant le Présidt à trans.aux aut.compétentes un avant-projet de décret portant création d’un trt de données à caractère personnel dénommé “AUT” délivrées aux sp
Délib.n°2014-140 du 6/11/2014 portant règlement comptable et financier de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délib.n°2014-139 du 06/11/2014 du Collège de l’afld portant décision modificative n°1 du budget de l’afld pour l’année 2014
Délib.n°2014-144 du 20/11/2014 du Collège de l’afld prise en application de l’article R.232-66 du code du sport relative à la durée de conservation des échantillons prélevés en Juillet, août et septembre 2014
Délib.n°2014-143 du 20 novembre 2014 du Collège de l’afld examinant la demande de M. BERTONI Xavier pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-142 du 20/11/2014 du Collège de l’afld examinant la demande de Mme BARTHELEMY Laure pour le non-renouvellement de son inscription dans le groupe cible
Délib.n°2014-141 du 20/11/2014 du Collège de l’afld procédant à des inscriptions et des radiations au sein du groupe cible de l’Agence
Délib.n°2014-129 du 22/10/2014 du Collège de l’afd modifiant les conditions de rémunération des médecins, membres du Comité d’experts prévu à l’article L.232-2 du Code de sport