×
Documentation
Délibération n° 2024-14 du 21 mars 2024 complétant la rémunération des vétérinaires préleveurs et aides-vétérinaires
Délibération n° 2024-13 du 21 mars 2024 relative à l’ajustement de la tarification de certaines prestations réalisées pour le compte de tiers
Délibération n° 2024-12 du 21 mars 2024 relative à l’application de l’attribution de points d’indice majoré pour les agents contractuels de l’Agence
Délibération n° 2024-11 du 21 mars 2024 arrêtant le compte financier de l’Agence pour l’exercice 2023
Décision n° 2024-03 du 15 mars 2024 fixant le contenu de la formation initiale et continue et les modalités d’évaluation des personnes chargées de mener des actions d’éducation
Synthèse du rapport d’audit – Fédération française de rugby à XIII
Synthèse du rapport d’audit – Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Synthèse du rapport d’audit – Fédération française d’athlétisme
Délibération n° 2024-07 du 8 février 2024 relative au procès-verbal utilisable pour les contrôles en matière de dopage humain
Délibération n° 2024-06 du 8 février 2024 modifiant la délibération n° 2021-29 du 17 juin 2021 relative aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques