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Documentation
Décision n° 2025-33 du 18 décembre 2025 relative à la mise en œuvre des modalités de rémunération des agents
Délibération n° 2025-32 du 18 décembre 2025 portant délégation de compétences du collège au président de l’Agence
Délibération n° 2025-29 du 18 décembre 2025 portant règlement intérieur de l’Agence française de lutte contre le dopage
Délibération n° 2025-28 du 18 décembre 2025 ajustant le montant d’indemnités versées aux collaborateurs occasionnels
Délibération n° 2025-27 du 18 décembre 2025 portant adoption du budget primitif de l’Agence pour l’année 2026
Délibération n° 2025-26 du 18 décembre 2025 actualisant la liste des experts susceptibles de participer aux travaux du comité mentionné à l’article L. 232-22-1 du code du sport, compétent pour le profil biologique
Délibération n° 2025-25 du 18 décembre 2025 fixant la liste des médecins susceptibles de participer au comité des experts prévu à l’article L. 232-2 du code du sport
Délibération n° 2025-24 du 18 décembre 2025 portant définition du sportif de niveau récréatif
Délibération n° 2025-23 du 18 décembre 2025 portant adoption du programme annuel de contrôles pour l’année 2026
Délibération n° 2025-22 du 18 décembre 2025 portant adoption du programme annuel d’éducation pour l’année 2026