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Documentation
Décision du Président du 5 octobre 2006 portant organisation des services de l’Agence
Décision du Secrétaire général du 5 octobre 2006 portant délégation de signature au sein de l’Agence
Avis n°2006-01 du 5 octobre 2006 sur le projet de décret relatif à la lutte contre le dopage des animaux participant à des compétitions organisées par les fédérations sportives agréées
Décision du Président du 5 octobre 2006 portant délégation de signature au sein de l’Agence
Délibération n° 12 du 5 octobre 2006 portant maintien de l’agrément et modalités de rémunération des préleveurs vétérinaires
Délibération n° 11 du 5 octobre 2006 portant maintien à titre transitoire de la tarification des prestations d’analyses
Délibération n° 10 du 5 octobre 2006 portant poursuite du programme annuel de contrôles du ministère chargé des sports pour 2006
Délibération n° 9 du 5 octobre 2006 portant modalités provisoires de représentation des personnels de l’Agence
Délibération n° 7 du 5 octobre 2006 portant conditions provisoires de passation des conventions et marchés
Délibération n° 6 du 5 octobre 2006 portant règlement comptable et financier provisoire de l’Agence